Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur Damien CORTIER et monsieur Laurent LE MOIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE VIN EN TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Damien CORTIER domicilié(e) 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France et monsieur Laurent LE MOIGNE domicilié(e) 107 RUE LEGENDRE - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien CORTIER domicilié(e) 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France.
La marque LE VIN EN TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965065.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN EN TETE est expirée depuis le 30 novembre 2022.
Damien CORTIER a également déposé les autres marques suivantes : SENXIA
M. Damien CORTIER - 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France
M. Laurent LE MOIGNE - 107 RUE LEGENDRE - 75017 - PARIS - France
M. Damien CORTIER - 35 LA GRANDE HATONNIERE - 45230 - AILLANT SUR MILLERON - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 17 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658080 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; démonstration de produits, diffision et distribution d'échantillons ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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